Jean-Claude Séché


De: Séché (Jean-Claude)
Objet:
pour siéger
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree="six ans"
JORFTEXT000000218903(source JORF)
désignation
20 Juillet 200020/07/2000
De: Seche (Jean-Claude)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000400943(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Séché (Jean-Claude, Alphonse, Marcel)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Belgique) ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Séché (Jean-Claude)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Joseph (René-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000383713(source JORF)
désignation
01 Août 199701/08/1997
De: Seche (Jean-Claude)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
représentant des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000563245(source JORF)
nomination
28 Novembre 199628/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.